Les pouvoirs publics, la Vigne et le Vin,
sous-titré Histoire et actualités du droit,
propose une analyse de l’évolution économique
et sociale du monde viticole actuel, vue sous l’angle du droit
et des réglementations. L’ouvrage est directement issu
d’un colloque organisé par le Centre Aquitain d’Histoire
du Droit (C.A.H.D.) et le Centre d’Etudes et de Recherches en
Droit des Affaires et des Contrats (C.E.R.D.A.C.), deux centres de
recherche de l’Université Montesquieu – Bordeaux
IV. Une petite dizaine d’interventions sont ainsi reprises. Après un exposé de la bataille juridique autour
de la délimitation de l’appellation bordeaux en 1909,
l’ouvrage passe directement à l’époque actuelle
avec l’examen de la récente réforme du droit des
appellations d’origine, puis sur le développement du
rôle des institutions internationales. Tout aussi actuelle,
la question de la protection des terroirs viticoles face à
la politique d’urbanisme est ensuite étudiée.
La seconde partie de l’ouvrage aborde plus des sujets touchant
à l’évolution des politiques viticoles, que ce
soit sur la fiscalité, la politique commerciale de l’Etat
sous la IIIe république, l’Organisation commune des marchés
(OCM) actuelle ou encore le monde viticole français face à
l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
Ce livre s’adresse aux professionnels qui y trouveront des
informations et un éclairage très actuel sur la situation
du droit vitivinicole en ce début de 3e millénaire. |